Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chateau Vieux Roland
GAEC des Mériguets, Societe civile

Numéro de dépôt :
4291795
Date de dépôt :
04/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2026
Chateau Vieux Roland de GAEC des Mériguets

Présentation de la marque Chateau Vieux Roland

Déposée le 4 août 2016 par la société GAEC des Mériguets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chateau Vieux Roland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société GAEC des Mériguets domicilié(e) lieu dit mériguets - 33790 - CAZAUGITAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 308 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC des Mériguets, Mme moncomble chantal domicilié(e) Lieu dit Mériguet - 33790 - CAZAUGITAT - France.

La marque Chateau Vieux Roland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Vieux Roland arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

GAEC des Mériguets a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT PINEY , CHATEAU CARNEY , CHATEAU LA BRUGUE , CHATEAU MERIGUET


GAEC des Mériguets, Societe civile - lieu dit mériguets - 33790 - CAZAUGITAT - France - SIREN 330308065


GAEC des Mériguets, Mme moncomble chantal - Lieu dit Mériguet - 33790 - CAZAUGITAT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Vins d'appellation d'origine protégée.